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Conditions Générales d'Utilisation

Préambule


Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société BookOtroc met à disposition de ses utilisateurs son site internet www.bookotroc.com.

BookOtroc est un service d'échanges de livres entre personnes vivant aux Etats-Unis, accessible aux membres de BookOtroc par internet.

En devenant Membre de BookOtroc, vous vous engagez à accepter pleinement et entièrement et à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales d'Utilisation, vous ne devez pas vous inscrire sur BookOtroc.

Tout manquement à ces clauses contractuelles engagerait la responsabilité de l’utilisateur. Toute infraction aux présentes Conditions Générales d'Utilisation peut entraîner l’exclusion immédiate du Membre, et ce à la seule volonté de BookOtroc, sans mise en demeure et sans remboursement du droit d’utilisation versé.

 

Les présentes conditions générales d'utilisation sont à jour au 20/05/2019. 

 

Article 1. Définitions

 

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
"BookOtroc" désigne un ensemble de services ayant pour objet de favoriser l'échange de livres entre Membres.
"Utilisateur" désigne un utilisateur du service BookOtroc valablement inscrit, abonné ou non à BookOtroc ou un simple visiteur du site.
"Membre" désigne un utilisateur du service BookOtroc valablement inscrit et abonné à BookOtroc.
"Abonnement" désigne un forfait payant donnant accès à l'ensemble des services de BookOtroc.
"Service(s)" désigne l'ensemble des services, payants ou gratuits, accessibles aux Membres de BookOtroc.
"Points" désigne la valeur d'un livre ou d'un magazine en vue de son échange.
"Boutique" désigne le service qui permet de souscrire à un abonnement annuel ou d'acheter des packs de points.
"Conditions Générales d'Utilisation" désigne le présent contrat.

 

Article 2. Accès et inscription aux services BookOtroc

 

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc...) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.
Pour être Membre de BookOtroc, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans, résider aux Etats-Unis et remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription.
Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer BookOtroc sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et, le cas échéant, à procéder lui-même aux dites modifications au sein de son espace personnel du site BookOtroc.
Dans le cadre de l'utilisation des Services de BookOtroc, le Membre autorise BookOtroc à transmettre son identité et ses coordonnées postales au Membre inhérent à l'échange d'un livre.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un identifiant (pseudonyme) et d'un mot de passe qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. Sauf en cas de faute propre de BookOtroc ou de défaillance technique du Service, le Membre sera responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel d'utilisateur, qu'elles soient frauduleuses ou non et garantit BookOtroc contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, BookOtroc n'a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement BookOtroc.
Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à BookOtroc les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement express de ce dernier au traitement de ses données par BookOtroc, qui seront uniquement utilisées pour adresser, au nom et pour le compte du Membre ayant fourni à BookOtroc ses coordonnées, un message électronique l'informant de BookOtroc et des Services. Le cas échéant, le Membre fournit ces informations volontairement et librement et sous sa responsabilité exclusive.

Le Membre est informé qu'il dispose d'un délai de 7 (sept) jours francs à compter de la souscription d'un Abonnement pour exercer son droit de rétractation. Le Membre désireux de faire valoir son droit de rétractation doit obligatoirement en exprimer la demande par lettre postale avec accusé de réception. À la réception de ce courrier, BookOtroc s'engage à lui rembourser le montant de l'Abonnement moins les frais Paypal engagés au moment du paiement de l'Abonnement et au moment du remboursement de l'Abonnement. Toutefois, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le Membre a accédé aux Services concernés.

 

Article 3. Utilisation de BookOtroc

 

Une fois Membre, l'utilisateur bénéficiera d'un accès aux Services disponibles sur BookOtroc. Le prix et les modalités de paiement de l'Abonnement sont accessibles lors de la présentation de ce dernier. Les modalités de paiement sont détaillées dans l'article Modalités de paiement et Tarif des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Les principaux Services proposés par BookOtroc sont les suivants :
- Mettre à la disposition des Membres le site internet www.BookOtroc.com et la possibilité d'ajouter les livres d'occasion qu’ils souhaitent échanger.
- Mettre en relation les Membres dans le but de favoriser l'échange de livres d'occasion dont ils sont propriétaires.
- Gérer les différentes étapes permettant l'échange des livres entre les Membres et assurer la gestion des Points afférant aux échanges.

Obligations du Membre
Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l'article "Résiliation".
Dans le cadre de l'utilisation des Services, le Membre s'engage à se conformer aux lois en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Le Membre a pour obligation de :
- Ne proposer à l'échange que des livres dont il dispose la pleine et entière propriété.
- Ne proposer à l'échange que des livres en bon état de lecture : le livre doit être entièrement lisible et toute marque d'usure ou anotation doit être indiquée dans le champs Commentaire de la fiche du livre.
- Ne proposer à l'échange que des livres qu'il a l'intention d'échanger.
- Répondre rapidement à une demande d'échange de livre. Le défaut de réponse de sa part passé un délai de 4 (quatre) jours vaudra infirmation de l'offre d’échange.
- Rester polis et courtois dans les messages et communications entre bookotroqueurs.
- D'expédier le livre qu'on lui a commandé, par la Poste dans les 48h (quarante huit heures), au tarif en vigueur.
- D'accuser réception du livre qu'il a commandé et réceptionné dans les meilleurs délais afin de conclure rapidement l'échange et valider l'échange de Points sur les comptes Membres.
- Ne demander l'ouverture d'un dossier de litige que pour un motif réel et sérieux : livre très endommagé, livre non reçu après 15 jours, livre non conforme à la commande.
Le Membre a pour obligations fondamentales de :
- Ne pas utiliser BookOtroc à des fins professionnelles ou commerciales.
- Ne pas insérer de publicité pour lui-même ou pour quiconque, sous quelque forme que ce soit (message, plaquette, prospectus, stick autocollant, etc...) lors de l'expédition d'un livre.
- Ne diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de BookOtroc, aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes moeurs.
- Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des Services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres par l'intermédiaire des Services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc...
- Utiliser ses mots de passe et/ou identifiants selon leur stricte finalité d'authentification aux Services. A cet égard, le Membre ne doit pas, sans que cette liste ne soit limitative, communiquer, diffuser, partager, rendre accessible, de quelle que façon que ce soit, ses mots de passe et/ou identifiants à tout tiers.
- Utiliser les Services conformément à la finalité décrite dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Le manquement aux obligations fondamentales ainsi définies constitue un manquement grave du Membre à ses obligations. Sans préjudice des dispositions de l'article "Résiliation", en cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces obligations fondamentales, BookOtroc pourra résilier le contrat et supprimera définitivement le compte du Membre concerné.

 

Article 4. Modalités de paiement et Tarif

 

L’utilisation des Services proposés par BookOtroc fait l'objet d'un abonnement annuel de $17 TTC (toutes taxes comprises).
Les Utilisateurs peuvent acquérir un Abonnement, via la Boutique. Le paiement de l'abonnement annuel s'effectue de manière sécurisée via Paypal (paiement avec un compte Paypal ou une carte bancaire). 
L'acquisition d'un Abonnement sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction.
Lors d'un Abonnement, le Membre est crédité de 3 (trois) Points lui permettant de commander un ou plusieurs livres de son choix (1). Dans l'hypothèse où le Membre ne renouvelle pas son Abonnement, ses Points seront conservés 1 (un) an puis annulés, sans que ledit Membre ne puisse se prévaloir d'un quelconque préjudice.
(1) Les livres souhaités doivent être proposés par les autres Membres et ces derniers doivent confirmer leur souhait de procéder à l'échange.

 

Article 5. Données nominatives

 

Les informations collectées par BookOtroc sont nécessaires à la gestion des comptes Membres pour le traitement des échanges. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Pour l'exercer, envoyez un courrier électronique à contact(at)bookotroc.com.

 

Article 6. Propriété intellectuelle

 

Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations et les textes contenus sur le site BookOtroc sont la propriété intellectuelle de BookOtroc ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de BookOtroc ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
Les droits d'utilisation concédés par BookOtroc au Membre sont réservés à un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'Abonnement. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de BookOtroc.
Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les Services, les pages du site BookOtroc, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le site BookOtroc.

 

Article 7. Responsabilité et garantie

 

Pour utiliser les Services, le Membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de BookOtroc : Navigateur IE7 ou équivalent, activation des fonctions Javascript, réception de cookies de session.
Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur internet.
BookOtroc ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès internet du Membre se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation.
Dans ces conditions, BookOtroc n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site bookotroc.com imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau internet, et pour toute autre raison extérieure BookOtroc informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.
BookOtroc se réserve la possibilité de rendre ses Services momentanément inaccessibles, pour quelque cause que ce soit, notamment afin de réaliser des travaux de maintenance, sans que les Utilisateurs puissent prétendre à une quelconque indemnité pour quelque cause que ce soit et de quelque nature que ce soit.

Les informations fournies par un Membre à BookOtroc doivent être exactes et conformes à la réalité.
Il est expressément convenu que BookOtroc est soumis à une obligation de moyens dans le cadre de l’exécution du contrat.
BookOtroc ne peut être tenu pour responsable :
- Si l'intégralité des Membres susceptibles de fournir le ou les livres réservés par d'autres BookOtroc n'ont pas été identifiés et contactés.
- Si un ou plusieurs Membres ayant accepté un ou plusieurs échanges ne les honore pas.
- Si un ou plusieurs Membres ayant émis une réservation ne voient leur réservation acceptée par aucun autre Membre, quand bien même le ou les livres qu'ils auraient réservés seraient mentionnés comme disponibles à l'échange.
- Si dans le cadre de la demande d'échange initiée par le Membre, ce dernier ne reçoit qu'une faible réponse ou une absence de réponse.
- Si les livres reçus ne sont pas conformes par rapport à la description de ces mêmes livres dans le catalogue BookOtroc, si les livres reçus sont détériorés, si des problèmes surviennent lors de l'expédition ou de la réception.
Le Membre expéditeur assume seul la responsabilité du livre jusqu’à sa livraison au Membre destinataire à l’adresse indiquée par celui-ci. Il est seul responsable de la bonne exécution de la livraison, son livre voyage donc à ses risques et à ses frais.
BookOtroc ne peut être tenu pour responsable de (et des conséquences de) l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Membres et/ou le Membre lui-même.

De même, BookOtroc ne peut être tenu pour responsable des contenus diffusés par un Membre susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Membres ou des tiers et dont BookOtroc rapporterait la preuve qu'elle n'en aurait pas été informée par un Membre ou par un tiers ou n'en aurait pas eu une connaissance effective et préalable ou qu'elle n'aurait pas commis de faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles.
BookOtroc ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie d'une faute commise par BookOtroc ou par l'un de ses prestataires intervenant dans l'exécution des obligations contractuelles de BookOtroc, ayant causé au Membre un dommage effectif et direct. Le cas échéant, il incombera à BookOtroc de démontrer qu'il n'a pas commis de faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles. BookOtroc ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects subis par le Membre lorsque le Membre en est à l'origine ou lorsqu'ils résultent d'un cas de force majeure.
Dans le cas où la responsabilité de BookOtroc serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces Conditions Générales d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir BookOtroc contre toute condamnation prononcée à son encontre trouvant son origine dans le manquement imputé au Membre.

 

Article 8. Résiliation

 

Chaque Membre peut mettre fin à son inscription à BookOtroc, à tout moment, en supprimant son compte (lien accessible depuis l'accès Membre). Cette demande ne permet pas de procéder à un quelconque remboursement au Membre de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'Abonnement du Membre ou du nombre de point dont disposait le Membre.
Chaque Membre qui déménagerait et ne résiderait plus aux Etats-Unis mettrait de ce fait un terme immédiat à son Abonnement sans pouvoir prétendre au remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'Abonnement du Membre ni au remboursement des points dont il disposait.
Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement du Membre, BookOtroc se donne le droit de résilier le compte du Membre 7 (sept) jours après l'envoi au Membre d'un courrier électronique lui demandant de se conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation resté infructueux.
Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par BookOtroc au Membre ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation des préjudices éventuels subis par BookOtroc ou ces derniers du fait de tels manquements.
Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte du Membre.

 

Article 9. Convention entre le Membre et BookOtroc

 

Ces Conditions Générales d'Utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et BookOtroc. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de BookOtroc et du Membre relatifs à leur objet.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales d'Utilisation était déclarée nulle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.

 

Article 10. Modifications de BookOtroc ou des Conditions d'utilisation

 

BookOtroc pourra modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site BookOtroc. Les modifications entreront en vigueur 7 (sept) jours après leur mise en ligne sur le Site. Pour les Membres inscrits postérieurement à la mise en ligne des modifications, celles-ci leur seront immédiatement applicables car ils les auront acceptées expressément en devenant Membre.

 

Article 11. Droit applicable, attribution de juridiction

 

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit américain.

 

Article 12. Qui sommes-nous ?

 

Ce site est édité et diffusé par la société BookOtroc, créée et dirigée par Sara Bourg, immatriculée auprès de l'IRS sous le numéro EIN 83-3928974 et domiciliée au 808 Pomona Ave, Albany, CA 94706.